Propriété intellectuelle et marques de commerce

Bungie soutient fortement les efforts des membres de la communauté qui produisent du contenu à but non commercial en utilisant des vidéos, des images, de la musique, des dialogues ou tout autre élément provenant nos jeux à condition de respecter les règles suivantes. Ces règles peuvent changer sans avis préalable, et aucune d'entre elles ne devrait être interprétée comme étant une autorisation à utiliser les droits de propriété intellectuelle de Bungie.

Lorsque vous postez une œuvre créée par des fans, vous la publiez à vos propres risques car celle-ci peut être supprimée à tout moment sans avis préalable de la part de Bungie. Ces créations peuvent être partagées librement avec les autres joueurs sur la page des créations de Bungie.net ou sur vos canaux personnels. Bungie approuve généralement la diffusion ou le commentaire de contenus liés à Destiny par le biais des plateformes approuvées telles que Twitch, YouTube ou Facebook. Cependant, Bungie considère qu'une création devient "commerciale" si vous sollicitez des dons ou un soutien financier sous quelconque forme, et fera appliquer ses droits de propriété intellectuelle pour toute violation commerciale.

Bungie se réserve le droit de faire appliquer ses droits de propriété intellectuelle contre toute personne contrevenant à ces règles ou aux normes de la communauté, ou contre toute personne dont les créations pourraient concurrencer les produits ou services de Bungie. Si des créateurs cherchent à tirer profit de leur utilisation d'actifs de Bungie, ils doivent obtenir la permission auprès de Bungie et posséder une licence. Si vous êtes une personne morale ou juridique intéressée par un accord de licence officiel pour des marchandises, veuillez nous contacter par e-mail à licensing@bungie.com.

Les joueurs peuvent créer des vidéos à l'aide d'images de jeu de Destiny, qui peuvent être téléchargées sur des services de partage tiers comme YouTube. Si un service de vidéo à la demande permet à ces joueurs de monétiser leur contenu, nous n'exigeons généralement pas le retrait de la vidéo si au moins 20 % du contenu de la vidéo a été créé par le joueur.

Le « contenu créé par le joueur » peut être défini comme suit : il doit inclure des commentaires personnels, des animations, des graphismes ou des phases de jeu. Cependant, veuillez ne pas mettre en ligne des bandes-annonces ou scènes coupées de Bungie avec des publicités ou des bordures prenant jusqu'à 20 % du temps de la vidéo ou 20 % de l'écran. Les créateurs de contenu doivent utiliser nos éléments pour créer les leurs, et non pas mettre en ligne notre contenu sur leurs propres canaux.

La diffusion en direct d'une session de jeu est une autre forme viable de partage de contenu de Destiny créé par la communauté. Des services tels que Twitch permettent aux joueurs de monétiser leur contenu par le biais d'abonnements et de dons. Pour plus d'informations, consultez les conditions d'utilisation de la plateforme de diffusion choisie.

Les joueurs et créateurs de contenu peuvent créer et partager une grande variété de contenus à but non commercial, pourvu qu'ils n'enfreignent pas les règles ci-dessous. Si vous monétisez vos créations qui ne sont nullement dérivées des personnages, images, ou toute autre propriété intellectuelle de Bungie, veuillez ne pas utiliser le nom des produits Bungie (Destiny, Destiny 2, etc.) ou le nom d'éléments provenant du jeu.

Dans le cas contraire, Bungie se verrait dans l'obligation de faire prévaloir ses droits pour violation intentionnelle et préjudice involontaire de ses marques déposées. Nous ne prenons aucun plaisir à envoyer des demandes de retrait, mais nous le ferons chaque fois que des violations menaceront notre capacité à protéger nos marques.

Les œuvres d'art dérivées (physiques ou numériques) basées sur le monde de Destiny ne peuvent pas être vendues sans l'autorisation expresse de Bungie. Bungie se réserve tous les droits concernant les modèles de personnage, d'armure et d'arme (3D et physique), les scènes coupées et en jeu, les personnages, les dialogues et les musiques. Les œuvres, vêtements ou modèles dépeignant une telle propriété intellectuelle de Destiny seront retirés s'ils sont commercialisés sans autorisation, ou s'ils enfreignent les normes de notre communauté.
 
Bungie s'oppose à la création et à la vente de répliques d'arme à l'échelle basées sur nos éléments en jeu, et entreprendra toute action nécessaire pour faire retirer les références à ce genre d'objets, qu'ils soient ou non commercialisés.
 
Toute œuvre d'art peut être mise en ligne sur la page Créations de la communauté Bungie.net, ou sur tout autre réseau social ou site Web communautaire tel que Twitter, Facebook ou Deviant Art. L'œuvre peut également être sujette à une demande de commercialisation. Si un accord de commercialisation a déjà été signé avec Bungie, toute vente d'art effectuée par le biais de canaux non autorisés peut être sujette à un retrait. Pour toute demande relative à l'obtention d'une licence permettant de créer et de vendre de l'art inspiré de Destiny, ou pour toute question relative aux conditions d'une telle licence préexistante, veuillez nous contacter par e-mail à licensing@bungie.com.

Les costumes et accessoires sont souvent échangés entre cosplayeurs afin d'amortir les coûts de fabrication. Bien que cet acte de partage au sein de la communauté soit autorisé, la distribution d'éléments physiques par le biais de plateformes en ligne y compris, sans s'y limiter, Etsy, eBay ou Amazon, est interdite sans l'autorisation expresse de Bungie.
 
Les raisons d'une telle politique sont nombreuses. Nous voulons apporter une réponse uniforme face aux contenus en violation de nos propriétés intellectuelles, et nous ne pouvons pas garantir la qualité, la sécurité ou l'origine des marchandises vendues en ligne sans avoir de relation de travail avec le vendeur. Nous mettrons immédiatement fin à l'autorisation pour toute entité qui crée des produits en utilisant les propriétés intellectuelles de Destiny si cela implique le travail des enfants ou un travail forcé, des produits dangereux ou des lieux non sécurisés. Pour toute demande relative à l'obtention d'une licence permettant de créer et de vendre de tels objets, veuillez nous contacter par e-mail à licensing@bungie.com.

Le Bungie Store offre des produits officiels qui permettent aux joueurs d'exprimer leur enthousiasme pour Destiny. Des partenaires agréés spécifiques proposent également des produits disponibles pour les joueurs de Destiny. Afin de nous assurer de la qualité des produits Destiny, toutes les marchandises sont créées dans le cadre d'un contrat de licence et tous les titulaires de licence potentiels sont soigneusement audités par Bungie avant qu'une licence ne soit accordée. Si vous êtes une personne morale ou juridique intéressée par un accord de licence officiel pour des marchandises, veuillez nous contacter par e-mail à licensing@bungie.com.

Bungie n'autorise pas la production ou la vente de toute marchandise non-autorisée qui utiliserait sa propriété intellectuelle. En d'autres termes, si vous n'obtenez pas de permission officielle de notre part, vous n'êtes pas autorisés à vendre de la marchandise dépeignant une propriété intellectuelle de Bungie, ce qui inclut sans s'y limiter, les représentations d'objets, les jetons et les sceaux dans le jeu ou des personnages de l'univers de Destiny. En raison de la forte demande, nous ne pouvons pas répondre à toutes les demandes envoyées à licensing@bungie.com. Si nous ne vous contactons pas directement afin de vous fournir explicitement une licence, cela signifie que vous n'avez pas la permission de produire des éléments physiques, quels qu'ils soient.

Pour toute information, veuillez vous référer aux règles d'utilisation du contenu du jeu qui se trouvent dans les Conditions d'utilisation de Bungie.